Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DITAMATE
CYANAMID AGRO SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1493696
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque DITAMATE

Déposée le 13 octobre 1988 par CYANAMID AGRO SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DITAMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CYANAMID AGRO SNCTODO domicilié(e) 14, rue du Professeur Deperet, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE (dossier no 2125995) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2125995) - France.

La marque DITAMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DITAMATE est expirée depuis le 13 octobre 2008.

CYANAMID AGRO SNC a également déposé les autres marques suivantes : DIPTATE , CAPNEBE , MUSCADREX , STABLIX , DIBACTEE , DIMEODIP


CYANAMID AGRO SNC, société en nom collectif - 14, rue du Professeur Deperet, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE (dossier no 2125995) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2125995) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1998 n°2125995 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 2 août 2000 - Changement de nature juridique n°304775 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 2 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304774 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304773 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178269 - Publication au BOPI 1994-11-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, spécialement insecticides et fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.